Mentions légales

Les mentions légales s’appliquent à tout visiteur de ce site. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

Informations légales

  •  raison sociale : SOLSTICE SARL SCOP
  •  siège social : Ecosite – Ronde des alisiers – 26400 EURRE
  •  numéro de téléphone : (33+) 06 81 99 64 16
  •  capital social : Capital variable
  •  numéro d’inscription au RCS : 438 279 382 RCS de Romans sur Isère
  •  directeur de la publication: Bertrand BARROT
  •  responsable de la publication : Diane Pinelli
  •  hébergeur : WordPress
  •  conception du site : Diane Pinelli

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes et, notamment, vers les clients ou partenaires, sont clairement identifiés et Solstice s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le web ne sauraient engager la responsabilité de Solstice.

Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie le site n’engagent que leurs auteurs. Solstice ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations auxquelles il donne accès.

Droits de propriété intellectuelle

Le site et tous les éléments le composant, sont la propriété de Solstice et de ses clients.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Informations nominatives

Solstice ne divulguera pas à des tiers les données personnelles que vous lui communiquez au moyen de la messagerie électronique. Elles ne sont utilisées que pour vous répondre.

Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Ce droit peut être exercé en adressant un mail à hello@dofollowme.fr